Jean de Chauveron
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
De Chauveron (Jean)
de l'Association française du transport routier de matières dangereuses
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
e) Représentant les transporteurs, les transporteurs-distributeurs et les loueurs
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000208946
(source JORF)
nomination
03 Novembre 1998
03/11/1998
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la CLTI
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants des entreprises participant
suppléant
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000748119
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (CLTI) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000747355
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la CLTI
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000548772
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
de Chauveron (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000548771
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
de Chauveron (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
Section Transport routier de marchandises
suppleant
JORFTEXT000000548771
(source JORF)
affectation
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000377301
(source JORF)
nomination
04 Juin 1996
04/06/1996
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000377301
(source JORF)
nomination
04 Juin 1996
04/06/1996
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
Conseil national des transports
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377301
(source JORF)
nomination
04 Juin 1996
04/06/1996
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général d'une association professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
40
"
annees_activite_professionelle
=
"
40
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000721927
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1995
22/11/1995
De:
De Chauveron (Jean)
de l'Association française du transport routier de matières dangereuses
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
e) Représentant les transporteurs, les transporteurs-distributeurs et les loueurs
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000738662
(source JORF)
nomination
05 Novembre 1995
05/11/1995
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000547932
(source JORF)
nomination
29 Avril 1994
29/04/1994
De:
de Chauveron (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000529833
(source JORF)
nomination
11 Février 1994
11/02/1994
De:
de Chauveron (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
Section Transport routier de marchandises
suppleant
JORFTEXT000000529833
(source JORF)
affectation
11 Février 1994
11/02/1994
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994
De:
de Chauveron (Jean)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la chambre syndicale des loueurs de véhicules industriels; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000344268
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
de Chauveron (Jean)
délégué général de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000343087
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990